Accessibilité
La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le jeudi 19 décembre 2024 à 20 h 30, à la maison des associations André Héry - salle Yves Lecerf.
Ordre du jour :
FINANCES
1. Décision budgétaire modificative n°2
2. Approbation du rapport de la CLECT
3. Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
4. Tarifs municipaux 2025
5. Demande de remise gracieuse
6. Attribution de marché public – aménagement de l’espace jeunes
CULTURE
7. Convention de mise à disposition d’une salle communale pour une association
8. Tarifs – vente de documents à la médiathèque de Bourg-Achard
RESSOURCES HUMAINES
9. Mise à jour de la délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
10. Modification du régime indemnitaire - police municipale
11. Instauration d’une prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
12. Organisation du temps de travail
