Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 20 juin 2024 à 20 h 30 à la maison des associations André Héry - salle Yves Lecerf.
A l'ordre du jour :
ADMINISTRATION GENERALE
1. Convention d'occupation de locaux communaux liés au fonctionnement des accueils de loisirs - CCRS
CULTURE
2. SPL CinéSeine - Adoption du rapport annuel du mandataire
SCOLAIRE
3. Adoption du règlement intérieur du restaurant scolaire « Les petits gourmets »
4. Restauration scolaire - Tarifs
5. Adoption du règlement intérieur du service d'études surveillées
RESSOURCES HUMAINES
6. Adhésion à la convention relative au dispositif référent signalement CDG 27- Autorisation
7. Modification de délibération - emplois permanents
8. Mise à jour du tableau des effectifs - suppression et création d'emploi permanent
9. Mise à jour du tableau des effectifs - création d'emploi permanent
URBANISME
10. Autorisation d'ester en justice - Contentieux SNC Bourg-Achard c/Commune
11. Autorisation d'ester en justice - Assignation tribunal judicaire / monsieur Thibault Meny c/ Commune
12. Convention de mandat d'études EAD - Construction d'un nouveau centre technique municipal.
TRAVAUX
13. SIEGE 27 - Travaux rue Carlet TRI - DT 202767
14. Demande de financements participatifs - Aménagement et requalification de la place de la mairie et du square du Général de Gaulle
15. Demande de financements participatifs - Box à vélos
16. Demande de financements participatifs - Aménagement piétonnier - chemin du Guide du Fay
17. Participation financière à la destruction des nids de frelons asiatiques
![](/images/d551dc108cddab1d1d40b17c2cd613f7.jpg)