Actualités de la Mairie de Bourg-Achard

Foire à la Bourrette - 31/08/2017

puce Foire à la Bourrette les 16 et 17 septembre 2017.


Fête foraine et foire à tout le samedi, village des artisans, foire commerciale, salon de l'auto, animation de rue "Préam'bulle" et participation de l'Épi le dimanche §

Venez nombreux !


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Conseil Municipal du 14 septembre - 22/08/2017

puce Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 14 septembre 2017, à 20 h 30, au 2ème étage de la Mairie.


Ordre du jour :

 

1.         Salle des mariages et du Conseil Municipal - Acquisition de chaises

2.         Personnel communal - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

3.         Tarifs 2017/2018 :

3.1. Restauration scolaire

3.2. Transports scolaires

4.         Ecole élémentaire Guy de Maupassant - Avenant

5.         Communauté de communes Roumois Seine - Signature des conventions de mise à disposition pour l’année 2017

6.         GRDF - Signature de convention pour occupation domaniale

7.         Chambre de Commerce et d’Industrie Portes de Normandie - Contrat

8.         Union Commerciale, Industrielle et Artisanale - Demande de subvention exceptionnelle

9.         Écoles communales - Demande de subvention pour la sécurisation

10.     Restaurant scolaire - Mission technique et SPS

11.     Médiathèque Hector Malot - Désherbage des collections

12.     Association « Maladie de Ménière - Les pieds sur terre » - Acquisition d’ouvrages

13.     Taxe d’aménagement - Fixation des taux et des exonérations facultatives

14.     SANEF - Travaux de réfection de l’autoroute A13 - Avis

15.     Collège Simone Veil - Sectorisation de la commune d’YVILLE-SUR-SEINE

16.     Rapport de la commission Urbanisme

17.     Rapport de la commission Travaux

18.     Rapport de la commission Finances

19.     Rapport de la commission Affaires scolaires

20.     Rapport de la commission Culture, communication

21.     Rapport de la commission Sports, fêtes

22.     Rapport de la commission Affaires sociales

23.     Questions diverses 


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Foire à tout foire à la Bourrette - 26/07/2017

puce Les inscriptions pour la foire à tout du samedi 16 septembre sont ouvertes. Inscriptions en Mairie.
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Forum des associations - 26/07/2017

puce Le Forum des associations aura lieu samedi 9 septembre de 10 h à 17 h au gymnase Pierre Dannetot.
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bénévoles don du sang - 16/05/2017

puce Recherche bénévoles pour servir la collation aux donneurs lors du don du sang et distribution des affiches. Renseignements au 02 32 56 46 61.
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Reprise de concessions 2017 - liste - 21/03/2017

puce Le premier procès-verbal, concernant la reprise de concessions, a été établi. La liste est disponible en Mairie.
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Reprise de concessions 2017 - 07/03/2017

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Nouvelle procédure de reprise de concessions en état d'abandon
au cimetière de BOURG-ACHARD

 

Un état des lieux a été effectué récemment dans le Cimetière Communal.

Il a été constaté qu'un nombre important de concessions n'était plus entretenu par les familles. Pour des raisons tenant au bon ordre et à la décence du cimetière, il s'avère nécessaire d'engager une procédure pour remédier à cette situation, conformément aux articles L.2223-17 et L.2223-18 du Code Général des Collectivités Territoriales. La liste des concessions visées par cette procédure est tenue aux entrées du cimetière et à l'entrée de la mairie.

Le premier constat d'état d'abandon aura lieu     

le 25 Avril 2017 de 14 h 00 à 15 h 00 à BOURG-ACHARD,

en présence de Monsieur DENIS, Maire de la commune et de               Monsieur THIÉBAULT, adjoint au Maire. Les héritiers du concessionnaire  ou les personnes chargées de l'entretien sont invités  à assister au dit constat ou à s'y faire représenter par un mandataire dûment autorisé.


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Le Moulin Amour - 26/01/2017

puce Quelques dates des manifestations du Moulin Amour :


- 31 août, 1er et 2 septembre 2017 : Spectacle
- 23 septembre 2017 : Bal d'amour
- 8 octobre 2017 : Chocolats et gourmandises en folies
- 3 décembre 2017 : Saint-Nicolas

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état civil - 26/01/2017

puce Du changement pour les sorties de territoire, les cartes d'identité et les PACS.


- depuis le 15 janvier 2017, les autorisations de sortie de territoire sont, de nouveau obligatoire, mais ne se feront plus en Mairie. Vous devez télécharger le formulaire sur le site du service public.

- à compter du 20 février 2017, la Mairie ne pourra plus établir les demandes de carte nationale d'identité. Vous devrez vous rendre dans une Mairie équipée du dispositif de recueil : GRAND BOURTHEROULDE, Brionne, Pont-Audemer, Evreux, ...

- à compter du 1er novembre 2017, vous pourrez vous pacser à la Mairie, néanmoins nous sommes en attente des instructions administratives.

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Recensement militaire - 26/01/2017

puce Le recensement militaire doit se faire dans les 3 mois qui suivent le 16ème anniversaire. Il vous suffit de venir, à la Mairie, muni de votre carte d'identité, votre livret de famille et un justificatif de domicile de moins de 3 mois.
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Fermeture des services - 13/03/2015

puce Voici les jours de fermeture des différents services de la Mairie.


Le service de l'Urbanisme est fermé le lundi après-midi,
le service social est fermé le lundi et le mercredi après-midi, 
le service culturel est fermé le mardi après-midi,
le service comptabilité est fermé le jeudi après-midi
et le service état-civil est fermé le vendredi matin.

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NOUVEAU! FACEBOOK BOURG ACHARD - 22/10/2014

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Ne fonctionne pas

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